Conditions générales d'utilisation de la galerie Aloade
• Préambule
• Généralités
• Droits et engagements de l'utilisateur
• Droits et egagements de la galerie Aloade
• Sécurité, droits et engagements de l'herbergeur de la galerie Aloade

Conditions générales de vente de la galerie Aloade

Conditions générales d'utilisation de la galerie Aloade

Préambule: La galerie Aloade est un service du groupe Aloade, ce premier est inscrit et demeure dans le cadre des conditions générale d'utilisation du groupe Aloade.

Les informations indiquées ci-dessous, sont applicables dans la cadre de l'utilisation de la galerie Aloade uniquement, et prévalent sur des déclarations similaires indiquées dans les conditions générales du groupe Aloade.

La galerie Aloade édite et exploite le site http://www.aloade.net (ci-après « le site ») dédié à la mise en relation de vendeurs, acheteurs et exposants d'objets d'art et de création artisanales, accessible aux particuliers, artistes et professionnels (ci-après dénommé «utilisateurs»).
Généralités: L'Utilisateur déclare et reconnaît, avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales avant toute utilisation sur La Galerie Aloade.

Lors de l'inscription à ce site, ou réalisation d'un échange ou transaction en ligne est soumis aux présente conditions générales d'utilisation, l'utilisateur reconnait avoir les avoir lue lorsqu'il coche «J'accepte les conditions d'utilisation de la galerie Aloade.» dans les formulaires présent sur le site.

Les démarches pour but commercial ou publicitaire par le biais des messages envoyés aux utilisateurs inscrit sur la galerie Aloade, ou sur le forum, qui n'entrent pas dans le cadre de la vente des expositions présentés sur la galerie Aloade est strictement interdit. Ce type de démarche seront immédiatement sanctionnées et entraïnera la clôture du compte de l'utilisateur, ou dans le cas d'un utilisateur externe, l'ajout de son adresse IP à la liste noire empêchant toute activité sur le site.

Les transactions sur le présent site sont strictement réservées aux personnes majeures et juridiquement capables selon la loi applicable à leur statut personnel, et selon le droit français, de donner leur consentement à toute transaction réalisée sur le site.
Chaque utilisateur reconnaît avoir plus de 18ans, et disposer de la capacité juridique requise pour donner son concentement à toute transaction réalisées sur le site.

La Galerie Aloade se réserve le droit de modifier à tout moment, les présentes Conditions Générales. Il vous appartient en conséquence de vous référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales.

En cas de non respect des présentes conditions d'utilisations, la galerie Aloade se réserve le droit, sans aucune indemnité et sans préavis, de suspendre ou de fermer le compter d'un utilisateur à toute partie des services proposés sur le site, et d'engager toute action éventuelle à son encontre.
Droits et engagements de l'utilisateur: Les informations nominatives vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 78 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation.

Les Utilisateurs du site s’interdisent de télécharger, reproduire, altérer, modifier et/ou imprimer les marques, logos, textes, images, sons, photos, chartes graphiques, logiciels, et plus généralement toutes informations présentes sur le site susceptibles de bénéficier d’une protection au titre de la Propriété Intellectuelle et/ou Industrielle, et ce à des fins autres que strictement d'ordre personnelles et d'ordre privées. Toute utilisation frauduleuse des créations ou œuvres ainsi protégées, présentées sur le site, pourra engager la responsabilité personnelle de l’utilisateur à l’égard des titulaires des droits ainsi contrefaits.

Lorsque qu'un utilisateur diffuse des photographies sur le site, il s'engage à ce qu'il en soit le propriétaire, une annonce de copyright est inscrit sous l'image pour indiquer à qui appartient la création ou œuvre, si il s'avère que la création ou œuvre appartient à une autre personne, exterieur ou interne au site, la galerie ne peut pas etre pris comme responsable.

Les créations ou œuvres, les descriptions des créations ou œuvres, les profils complets ainsi que les commentaires exposés sur ce site sont sous la seule responsabilité de leurs auteurs respectifs. Toutefois en cas d'utilisation abusive des services de la galerie Aloade, pour utilisation allant à l'encontre d'un comportement descent, l'utilisateur s'expose à un risque de suspension de l'utilisation de sa galerie ou une suppresion de son compte sans indemnité et sans préavis.

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et complètes lors de son inscription sur le site, et durant son utilisation, du service de la galerie Aloade. Informations que l'utilisateur autorise la galerie Aloade à utiliser dans le cadre d'utilisation de ce site.

L'utilistaur s'engage à ne pas divulger à autrui des informations privées d'autre utilisateurs, sinon il se risque à une suspension, voir une suppresion, de son compte d'utilisateur, sans indemnité ni préavis.

En cas d'utilisation frauduleuse de son compte, de son pseudonume ou de son mot de passe, l'utilisateur s'engage à en informer la galerie Aloade dans les plus bref délais.

L'utilisateur a le droit d'annuler la publication et la conservation de ses créations ou œuvres ainsi que son profil complet à tout moment sur simple demande par formulaire de contact
En cas de fin d'abonnement les données de l'utilisateur seront conservés pour un délais de 12 mois, temps pendant lequel la galerie pourra être réactivée. Après 12 mois la galerie Aloade ne concervera aucunes données de l'utilisateur.
Droits et engagements de la galerie Aloade: La Galerie Aloade décline toutes responsabilités sur les créations ou œuvres, les profils, les descriptions, les commentaires les liens hypertextes et les adresses e-mails publiés sur ce site et sur le forum.
Les utilisateurs sont seuls reponsables de l'utilisation des informations diffusées sur le site, la responsabilité de la galerie ALoade ne pourra en aucun cas être engagée en cas d'information incomplète, inexacte ou érronée.
La galerie Aloade ne saurait en aucun cas tenu pour responsable de la diffusion sur le site d'un tel contenu par un utilisateur malveillant.

La galerie Aloade s'engage à respecter les droits de l'utilisateur, de la propriété intellectuelle et tout autre droit.

La galerie Aloade s'engage à ce que toutes les données et les créations ou œuvres de l'utilisateur ne seront pas utiliser à d'autres fins que ceux proposées par ce site. Lesdites informations pourrant être notamment communiqués au vendeurs contactés par l'utilisateur, et plus généralement aux partenaires de la galerie Aloade.

La galerie Aloade refusera systèmatiquement les créations et œuvres à caractères pornographiques, obsènes, vulgaires, illégaux ou contraire aux bonnes moeurs.

La Galerie Aloade se réserve le droit de refuser ou d'annuler la publication d'une création ou $oelig;uvre, d'une description, d'un commentaire ou d'une quelconque information dont la nature ou la présentation apparaîtraient contraire aux lois ou contraire à ses intérêts moraux, sans devoir en préciser les motifs.
Sécurité, droits et engagements de l'herbergeur de la galerie Aloade: La galerie Aloade a mis en place des systèmes de sécurité afin d’éviter, le détournement, la modification, l’altération ou la perte des informations à caractère personnel recueillies, ainsi que pour protéger, dans la mesure du possible, la base de données enregistrant lesdites informations et en limiter l’accès aux seules personnes habilitées.
La protection des informations au sein de la base de données est du ressort de l'herbergeur, la galerie Aloade ne pourrait en être tenu responsable.

Dans un soucis de protection des informations stockées chez l'hébergeur, la galerie Aloade procèdera régulièrement à des sauvegardes des données stockées dans la base de données sur un disque dur non relié au réseau internet. La fréquence des sauvegarde est au protarat de la galerie Aloade.

Conditions générales de ventes de la galerie Aloade

Moyens de paiement et sécurité: Les utilisateurs peuvent régler les transaction effectués par carte bancaire, chèque bancaire ou postal, adressé au siège social de la galerie Aloade, ou par virement bancaire.
Dans le cas d'un paiement par carte bancaire, la galerie Aloade ne concerve aucunes données bancaires de l'utilisateur.